Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 mai 2026

Bienvenue sur le site Kobocabin.

Les présentes mentions légales précisent l’identité de l’exploitant du site, de sa responsable de publication, la plateforme e-commerce utilisée, les règles relatives à la propriété intellectuelle, l’étendue de notre responsabilité et les conditions d’utilisation du site.

En accédant au site, en le consultant ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes mentions légales et les accepter. Pour les règles détaillées relatives aux achats, commandes, livraisons, retours, remboursements et au traitement des données personnelles, veuillez également consulter les autres politiques publiées sur le site.

Article 1 — Exploitant du site

L’exploitant du site et vendeur des produits est :

  • Nom commercial : Kobocabin

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel

  • Exploitante et responsable du site : Ashley Aselin

  • Adresse de contact : 5602 Oxford Ct, Louisville, Kentucky 40291, États-Unis

  • E-mail : Support@kobocabin.com

  • Téléphone : +1 606-609-6070

  • Site internet : kobocabin.com

Cette adresse est une adresse de contact ; elle n’est pas nécessairement l’adresse de l’entrepôt de retour.

Certains produits étant volumineux et les commandes pouvant être expédiées depuis différents entrepôts ou en plusieurs envois, l’adresse de retour peut varier selon le produit et la commande concernés.

Avant tout retour, vous devez contacter Support@kobocabin.com afin d’obtenir l’adresse appropriée et les instructions de transport.

Article 2 — Responsable de la publication

La responsable de la publication et de l’exploitation du site est :

Ashley Aselin

Pour toute question relative au contenu du site, aux produits, aux commandes ou aux sujets juridiques, vous pouvez nous contacter :

Article 3 — Plateforme e-commerce et services techniques

Le site utilise la plateforme de commerce électronique Shopify ainsi que les services techniques associés.

Les services fournis ou pris en charge par Shopify peuvent notamment inclure :

  • L’infrastructure du site ;

  • L’affichage des pages et des produits ;

  • Le panier ;

  • Les fonctionnalités de paiement ;

  • Les comptes clients ;

  • La gestion des commandes ;

  • La sécurité du site ;

  • Les outils de paiement et de prévention de la fraude ;

  • D’autres services techniques liés à l’activité e-commerce.

Coordonnées de Shopify :

  • Prestataire : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • E-mail juridique : legal@shopify.com

Shopify fournit la plateforme e-commerce et les services techniques associés. Sous réserve des responsabilités que Shopify assume de manière indépendante en vertu de la loi, Kobocabin demeure responsable des produits vendus sur ce site, de l’exécution des commandes et du service client.

Article 4 — Objet du site

Le site a notamment pour objet de :

  • Présenter et vendre des produits ;

  • Fournir des descriptions et informations tarifaires ;

  • Recevoir et traiter les commandes ;

  • Proposer des fonctionnalités de paiement ;

  • Gérer les informations relatives à la livraison et au suivi ;

  • Fournir des informations sur les retours, remboursements et le service après-vente ;

  • Recevoir les demandes des clients ;

  • Publier des contenus relatifs à Kobocabin.

Le site s’adresse principalement aux personnes ayant la capacité juridique de conclure un contrat d’achat.

Les mineurs doivent utiliser le site sous la supervision et avec l’autorisation de leurs parents, tuteur ou représentant légal.

Article 5 — Règles d’utilisation du site

Les utilisateurs doivent utiliser le site de manière licite, loyale et sans porter atteinte au site ou aux droits d’autrui.

Il est notamment interdit de :

  • Utiliser une fausse identité ou de fausses coordonnées ;

  • Passer de fausses commandes ;

  • Utiliser un moyen de paiement sans autorisation ;

  • Tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes du site ou aux comptes d’autres personnes ;

  • Perturber le site, les serveurs, les systèmes de paiement ou les fonctionnalités de sécurité ;

  • Diffuser des virus, logiciels malveillants ou programmes d’attaque automatisés ;

  • Extraire massivement les données du site au moyen de robots ou de procédés automatisés ;

  • Copier le site afin d’usurper l’identité de Kobocabin ;

  • Utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;

  • Retirer ou modifier les mentions de droit d’auteur ou autres mentions de propriété ;

  • Menacer ou harceler les membres de notre équipe ou d’autres utilisateurs.

Si nous estimons raisonnablement qu’un utilisateur ne respecte pas ces règles, nous pouvons prendre des mesures proportionnées au risque, notamment restreindre l’accès, suspendre un compte, annuler une commande frauduleuse ou signaler des faits illégaux aux prestataires concernés et aux autorités compétentes.

Ces mesures ne limitent pas les droits qu’un consommateur exerce de bonne foi, notamment son droit de rétractation, de remboursement, de réclamation ou tout autre droit légal.

Article 6 — Informations sur les produits et le site

Nous faisons des efforts raisonnables pour garantir l’exactitude des noms, descriptions, dimensions, matériaux, couleurs, prix, disponibilités et autres informations figurant sur le site.

Toutefois, ces informations peuvent évoluer notamment en raison :

  • De mises à jour de produits ;

  • De différences entre séries de fabrication ;

  • Des réglages des écrans ;

  • Des conditions de prise de vue ;

  • Des variations de stock ;

  • D’erreurs techniques ou de saisie ;

  • D’évolutions légales ou de politique interne.

Les images des produits sont fournies à titre illustratif.

Sauf indication expresse sur la fiche produit, les éléments décoratifs, objets d’arrière-plan, installations ou autres accessoires visibles sur les images ne sont pas inclus dans la vente.

De légères différences de couleur peuvent résulter des réglages d’écran, de la lumière ou de la texture naturelle des matériaux.

Cette disposition ne limite pas les droits légaux du consommateur en cas de non-conformité, de description erronée ou de défaut de qualité.

Article 7 — Informations tarifaires

Les prix destinés aux consommateurs français sont ceux affichés de manière définitive lors du paiement.

Le prix des produits, les taxes applicables, les frais de livraison et les autres coûts obligatoires sont indiqués avant que le client ne soit tenu de payer.

Sauf indication contraire claire sur la fiche produit ou lors du paiement, les prix affichés n’incluent généralement pas les frais de livraison.

Les frais de livraison applicables et les conditions de gratuité sont précisés dans la Politique d’expédition et de livraison ainsi que lors du paiement.

En cas d’erreur technique ou tarifaire manifeste, nous appliquerons les dispositions prévues par les Conditions générales de vente et le droit applicable.

Article 8 — Propriété intellectuelle

Le site et son contenu peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des bases de données et d’autres droits de propriété intellectuelle.

Les éléments protégés peuvent notamment comprendre :

  • Le nom et les signes distinctifs de Kobocabin ;

  • La conception du site ;

  • La mise en page ;

  • Les photographies de produits ;

  • Les descriptions écrites ;

  • Les graphismes et icônes ;

  • Les vidéos ;

  • Les logiciels ;

  • Les bases de données ;

  • Les fichiers téléchargeables ;

  • Les supports promotionnels ;

  • Tout autre contenu original.

Sauf autorisation prévue par la loi ou accord écrit du titulaire des droits, il est interdit de :

  • Reproduire, modifier ou republier le contenu du site ;

  • Utiliser le contenu à des fins commerciales ;

  • Créer un site miroir ;

  • Extraire massivement des données relatives aux produits ou aux clients ;

  • Retirer des mentions de droit d’auteur ou de marque ;

  • Suggérer un partenariat non autorisé avec Kobocabin ;

  • Utiliser le contenu du site à des fins frauduleuses ou trompeuses.

L’utilisateur peut consulter le site, imprimer les documents relatifs à ses commandes ou enregistrer un nombre raisonnable de pages pour ses besoins personnels et non commerciaux.

Les noms, marques, dénominations de produits ou logos de tiers figurant sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Article 9 — Réclamations relatives à la propriété intellectuelle

Si vous estimez qu’un contenu du site porte atteinte à votre droit d’auteur, à votre marque ou à tout autre droit légitime, veuillez nous écrire à :

Support@kobocabin.com

Votre demande devrait, dans la mesure du possible, comporter :

  • Le nom et les coordonnées du titulaire des droits ;

  • Une description de l’œuvre ou du droit protégé ;

  • L’emplacement précis du contenu litigieux sur le site ;

  • Une preuve de titularité ou d’autorisation ;

  • Une demande claire de retrait, de modification ou de limitation d’accès ;

  • Une déclaration attestant de l’exactitude des informations fournies ;

  • Toute autre information raisonnablement nécessaire.

Après réception d’une demande suffisamment documentée, nous procéderons à un examen raisonnable et pourrons, selon le cas, retirer le contenu, en limiter l’accès ou demander des informations complémentaires.

Toute réclamation fausse ou malveillante peut engager la responsabilité de son auteur.

Article 10 — Contenus publiés par les utilisateurs

Lorsque le site permet la publication d’avis, d’images, de vidéos, de questions, de suggestions ou d’autres contenus, l’utilisateur garantit :

  • Disposer des droits ou autorisations nécessaires ;

  • Que le contenu est authentique et non trompeur ;

  • Qu’il ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui ;

  • Qu’il ne porte pas atteinte à la vie privée ou aux droits de la personnalité d’autrui ;

  • Qu’il ne contient aucun contenu illégal, menaçant, haineux ou diffamatoire ;

  • Qu’il ne contient aucun virus ou code malveillant ;

  • Qu’il ne contient ni publicité non autorisée ni contenu indésirable.

Nous pouvons examiner, restreindre ou supprimer les contenus manifestement illicites, contrefaisants, faux, non pertinents ou contraires aux règles du site.

Nous ne sommes pas tenus de contrôler tous les contenus des utilisateurs avant leur publication.

Lorsqu’ils publient dans une zone publique, les utilisateurs doivent éviter de divulguer des numéros de téléphone, adresses complètes, adresses e-mail, informations de paiement ou autres données personnelles sensibles.

Article 11 — Liens vers des services tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, réseaux sociaux, services de paiement, transporteurs ou autres services externes.

Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et ne signifient pas que Kobocabin :

  • Contrôle les sites tiers concernés ;

  • Approuve l’ensemble de leur contenu ;

  • Garantit la disponibilité de leurs services ;

  • Garantit leurs pratiques en matière de confidentialité ou de sécurité.

Avant d’utiliser un site tiers, l’utilisateur doit consulter ses conditions, sa politique de confidentialité et ses informations de sécurité.

Nous ne sommes pas responsables du fonctionnement des contenus ou services fournis de manière entièrement indépendante par des tiers et ne faisant pas partie de notre contrat de vente.

Cette disposition n’exclut pas la responsabilité que Kobocabin peut légalement assumer à l’égard des prestataires de paiement, de livraison ou d’exécution de commande qu’elle a choisis.

Article 12 — Disponibilité du site

Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir le site opérationnel, sécurisé et accessible. Nous ne pouvons toutefois garantir qu’il sera en permanence :

  • Disponible sans interruption ;

  • Totalement exempt d’erreurs ;

  • Compatible avec tous les appareils ou navigateurs ;

  • À l’abri de toute maintenance ou défaillance technique ;

  • Épargné par les interruptions de services tiers.

Nous pouvons limiter temporairement tout ou partie des fonctionnalités du site notamment pour :

  • La maintenance du système ;

  • Les mises à jour de sécurité ;

  • Les améliorations techniques ;

  • Les défaillances de prestataires ;

  • Les interruptions de réseau ;

  • La prévention de la fraude ;

  • Le respect d’obligations légales.

En cas de difficulté, vous pouvez nous contacter à Support@kobocabin.com.

Une indisponibilité du site ne supprime ni ne raccourcit les délais légaux de rétractation, de garantie, de réclamation ou tout autre délai impératif dont bénéficie le consommateur.

Article 13 — Sécurité en ligne

L’utilisateur doit prendre des mesures raisonnables pour protéger ses appareils, son compte et ses identifiants de connexion.

Il est recommandé de :

  • Utiliser un mot de passe robuste et distinct ;

  • Ne pas partager ses identifiants ;

  • Utiliser des appareils et réseaux de confiance ;

  • Mettre à jour régulièrement son navigateur et son système d’exploitation ;

  • Rester vigilant face aux e-mails et liens suspects ;

  • Nous informer rapidement de toute activité non autorisée sur son compte.

Nous ne vous demanderons jamais, par e-mail ou téléphone :

  • Le mot de passe de votre compte ;

  • Le numéro complet de votre carte bancaire ;

  • Le cryptogramme visuel de votre carte ;

  • Le mot de passe de votre banque en ligne ;

  • Une copie complète d’une pièce d’identité sans rapport avec le traitement de votre commande.

Aucune transmission par internet ni aucun système de stockage électronique ne peut être garanti comme étant totalement sécurisé.

Article 14 — Données personnelles et cookies

Nous traitons les données personnelles conformément à la Politique de confidentialité publiée sur le site.

Ce traitement peut notamment concerner :

  • Les comptes clients ;

  • Les commandes ;

  • Les paiements ;

  • Les livraisons ;

  • Le service client ;

  • La sécurité du site ;

  • La prévention de la fraude ;

  • Les préférences marketing ;

  • Les cookies et technologies similaires.

Les cookies non essentiels et les technologies similaires ne sont activés qu’après un choix valable de l’utilisateur lorsque la loi applicable l’exige.

Les préférences peuvent être gérées au moyen de l’outil de paramétrage des cookies disponible sur le site.

Pour plus d’informations sur les catégories de données collectées, les finalités, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les transferts internationaux et vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

Article 15 — Responsabilité

Nous assumons notre responsabilité pour l’exploitation du site, la vente des produits et l’exécution des contrats conformément au droit applicable.

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne sommes généralement pas responsables des situations entièrement indépendantes de notre contrôle raisonnable, notamment :

  • Les défaillances de l’appareil ou du réseau de l’utilisateur ;

  • Les informations erronées fournies par l’utilisateur ;

  • Le contenu de sites tiers indépendants ;

  • L’utilisation non autorisée du site par l’utilisateur ;

  • Les conséquences d’un logiciel malveillant ou d’une cyberattaque que nous n’aurions pas pu éviter malgré des mesures de sécurité raisonnables ;

  • Les cas de force majeure ;

  • Les dommages résultant du non-respect, par l’utilisateur, des descriptions de produits ou consignes de sécurité.

Les présentes mentions légales n’excluent ni ne limitent notre responsabilité en cas :

  • De fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

  • De faute intentionnelle ou lourde ;

  • De décès ou dommage corporel ;

  • De responsabilité du fait des produits défectueux ;

  • De garantie légale de conformité ;

  • De garantie des vices cachés ;

  • De responsabilité relative à la protection des données personnelles ;

  • D’atteinte aux droits impératifs des consommateurs ;

  • De toute autre responsabilité ne pouvant légalement être exclue ou limitée.

Article 16 — Achat de produits et droits des consommateurs

Les achats réalisés sur le site sont également régis par les documents suivants :

  • Les Conditions générales de vente et d’utilisation ;

  • La Politique d’expédition et de livraison ;

  • La Politique de retour, d’échange et de remboursement ;

  • La Politique de confidentialité ;

  • Les conditions affichées sur les fiches produit et lors du paiement.

Les droits légaux des consommateurs peuvent notamment comprendre :

  • Le droit à l’information précontractuelle ;

  • Le droit légal de rétractation ;

  • La garantie légale de conformité ;

  • La garantie des vices cachés ;

  • Les recours en cas de retard de livraison ;

  • Le droit de formuler une demande en cas de produit endommagé, erroné ou incomplet ;

  • Le droit de saisir les autorités compétentes ou un médiateur de la consommation.

Les présentes mentions légales ne doivent pas être interprétées comme excluant ou réduisant ces droits impératifs.

Article 17 — Réclamations des consommateurs

Pour toute difficulté concernant un produit, une commande, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement ou le fonctionnement du site, veuillez d’abord nous contacter :

Afin de faciliter le traitement de votre demande, veuillez indiquer, si possible :

  • Votre numéro de commande ;

  • L’adresse e-mail utilisée lors de la commande ;

  • Votre nom ;

  • Le produit concerné ;

  • Une description du problème ;

  • Les photos, vidéos ou informations de suivi utiles ;

  • La solution souhaitée.

Nous examinerons et traiterons votre demande selon sa nature et conformément au droit applicable.

Article 18 — Droit applicable

L’exploitation et l’utilisation du site, ainsi que les contrats de vente conclus avec des consommateurs par son intermédiaire, sont régis par le droit français, sous réserve des règles applicables de droit international privé.

Lorsque le consommateur réside habituellement dans un autre État membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen, le choix du droit français ne le prive pas de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence habituelle.

Le consommateur peut saisir les juridictions compétentes conformément au droit applicable.

Les présentes mentions légales ne prévoient aucune clause attributive de compétence exclusive imposant au consommateur une contrainte injustifiée.

Article 19 — Modification des mentions légales

Nous pouvons modifier les présentes mentions légales notamment en raison :

  • D’une évolution légale ou réglementaire ;

  • D’une modification des fonctionnalités du site ;

  • D’une évolution de notre activité ;

  • D’un changement de prestataire ;

  • D’exigences de sécurité ou techniques ;

  • D’une mise à jour de nos coordonnées.

Les mentions légales mises à jour seront publiées sur le site avec une nouvelle date de mise à jour.

Sauf disposition légale contraire, aucune modification ne réduit rétroactivement les droits contractuels ou légaux déjà acquis par le consommateur.

Article 20 — Divisibilité

Si une disposition des présentes mentions légales est jugée invalide, illégale ou inapplicable, elle sera limitée ou écartée dans la stricte mesure nécessaire.

Les autres dispositions resteront applicables, à condition que cela ne modifie pas la nature fondamentale des présentes mentions ni ne réduise les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

Article 21 — Nous contacter

Pour toute question concernant le site, les présentes mentions légales, la propriété intellectuelle, les données personnelles ou tout autre sujet juridique, contactez-nous :

Kobocabin
5602 Oxford Ct
Louisville, Kentucky 40291
États-Unis

Exploitante et responsable du site : Ashley Aselin
E-mail : Support@kobocabin.com
Téléphone : +1 606-609-6070
Site internet : kobocabin.com

L’adresse ci-dessus n’est pas nécessairement une adresse de retour. Avant tout retour, contactez Support@kobocabin.com afin d’obtenir l’adresse et les instructions appropriées.